Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES
/
LE MITRON D'HENRI LE NET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MITRON D'HENRI LE NET
CHARCUTERIES GOURMANDES, (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
93462495
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2013

Présentation de la marque LE MITRON D'HENRI LE NET

Déposée le 2 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MITRON D'HENRI LE NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES domicilié(e) Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN (dossier no 2239835) - 56120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 771 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2239835) - 75008 - France.

La marque LE MITRON D'HENRI LE NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MITRON D'HENRI LE NET est expirée depuis le 2 avril 2013.

CHARCUTERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : VEICCA , Terrine Henri IV aux Trois Légumes , VEICCA RESTAURATION , GRAND'VALLEE , MAGDELON , MICHE DE CAMPAGNE , LE BINIOU , CUID'OR , CHARCUTERIES GOURMANDES , LES INSTANTS TRADITIONS


CHARCUTERIES GOURMANDES, (Société par Actions Simplifiée) - Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN (dossier no 2239835) - 56120 - France - SIREN 315771177


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2239835) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376560 - Publication au BOPI 2003-09-03

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2003 n°2239835 - Publication au BOPI 2003-03-27

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles